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Titre : L'Avocat dui clergé Type de document : texte imprimé Auteurs : P. Caulet, *Auteur Editeur : Paris : Lethielleux Année de publication : 1897 Importance : XXIV-947-88 p. Format : 18 cm Catégories : Clergé : jurisprudence
Droit civil ecclésiastiqueL'Avocat dui clergé [texte imprimé] / P. Caulet, *Auteur . - Paris : Lethielleux, 1897 . - XXIV-947-88 p. ; 18 cm.
Catégories : Clergé : jurisprudence
Droit civil ecclésiastiqueRéservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A5551 A-3955 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible
Titre : Capitula sive leges ecclesiasticae et civiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlemagne(Charles 1er le Grand), *Auteur ; Louis 1er le Pieux, *Auteur Editeur : Parisiis[Paris] : Chappelet Année de publication : 1603 Format : 18 cm Note générale : in-8° Catégories : Droit civil
Droit civil ecclésiastiqueCapitula sive leges ecclesiasticae et civiles [texte imprimé] / Charlemagne(Charles 1er le Grand), *Auteur ; Louis 1er le Pieux, *Auteur . - Parisiis[Paris] : Chappelet, 1603 . - ; 18 cm.
in-8°
Catégories : Droit civil
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A6439 A-4659 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible
Titre : Code manuel des lois civiles ecclésiastiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Armand Ravelet, *Auteur Mention d'édition : 2 Editeur : Paris : Palmé Année de publication : 1873 Importance : 445 p. Format : 19 cm Note générale : 8°/G-I-6 Catégories : Droit civil ecclésiastique Code manuel des lois civiles ecclésiastiques [texte imprimé] / Armand Ravelet, *Auteur . - 2 . - Paris : Palmé, 1873 . - 445 p. ; 19 cm.
8°/G-I-6
Catégories : Droit civil ecclésiastique Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A3177 A-1704 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible
Titre : Code des la religion et des moeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Mensy, *Auteur Editeur : Paris : Humblot Année de publication : 1770 Importance : LXXXII-594+438 p. Format : 18 cm Note générale : 8°/G-II-7 2 volumes in-8° Catégories : Droit civil ecclésiastique Code des la religion et des moeurs [texte imprimé] / Mensy, *Auteur . - Paris : Humblot, 1770 . - LXXXII-594+438 p. ; 18 cm.
8°/G-II-7 2 volumes in-8°
Catégories : Droit civil ecclésiastique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A3227 A-1756 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible
Titre : Collection des lois...décrets...relatifs aux cultes depuis le Concordat Type de document : texte imprimé Auteurs : Rivals, Auteur Editeur : Paris : Rivals Année de publication : 1813 Importance : XXIV-344 p. Format : 20 cm Catégories : Concordat de 1801
Culte : législation
Droit civil ecclésiastiqueCollection des lois...décrets...relatifs aux cultes depuis le Concordat [texte imprimé] / Rivals, Auteur . - Paris : Rivals, 1813 . - XXIV-344 p. ; 20 cm.
Catégories : Concordat de 1801
Culte : législation
Droit civil ecclésiastiqueRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A5549 A-3953 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastique / Michel André
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDécisions de plusieurs questions et differens qui se présentent tant aux Cours ecclésiastiques que séculières / Jean Rochette
PermalinkPermalinkHistoire du droit public ecclésiastique françois (accompagnée des vies des papes Alexandre VI et Léon X) par Monsieur D.B.. / N. Du Boulay
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkInstitutiones juris publici ecclesiasticii quas in scholis Pontifici seminarii romani... / Félix Cavagnis
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkManuel du droit public ecclésiastique français,contenant les libertés de l'Eglise gallicane / Louis Dupin
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa Pratique de la juridiction ecclésiastique...fondée sur le droit commun et sur le droit particulier au Royaume / DUCASSE
PermalinkRecueil des édits,déclarations et arrests rendus en faveur des curés...et autres bénéficiers / anonyme
PermalinkRésolution des plus importantes questions de la Coutume et du barreau et de plusieurs cas de conscience touchant les droits et les devoirs reciproques des seigneurs et vassaux,des / Roger André de La Paluelle
PermalinkRésolutions de plusieurs cas de conscience et des plus importantes questions du barreau touchant les droits et devoirs...des seigneurs et vassaux ,des patrons et des curez,tant pou / Roger André de La Paluelle
PermalinkPermalinkTraité de la legislation des cultes et spécialement du culte catholique:ou du droit ecclésiastique / Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
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